Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous précisons l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du portail d'information COTE COUR.

Identité de l'Association

Dénomination sociale : Association COTE COUR
Statut : Association loi 1901
RNA (Répertoire National des Associations) : W251001307
SIREN : 518914023
Siège social : 3 RUE BEAUREGARD, 25000 BESANCON

Responsabilité éditoriale

Directeur de la publication : Jean-Pierre Vasseur (Président).
Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).

Transparence Financière et Protection des Données

Le site est une plateforme d'information dédiée à l'utilité publique. Nous n'utilisons aucun traceur commercial. Les données éventuellement collectées via nos formulaires sont strictement utilisées pour le traitement des candidatures bénévoles et des demandes d'information institutionnelle, conformément au RGPD.

Transparence Financière : L'intégralité des ressources et des fonds perçus par l'association COTE COUR est exclusivement réinvestie dans le développement de nos missions statutaires. Cette gestion rigoureuse garantit le caractère non lucratif et l'indépendance de nos actions de médiation et de création dans le spectacle vivant.